Règles de diffusion
Services Gratuits pour les Éleveurs Affiliés
Conditions pour Publier une Annonce
Pour diffuser une annonce, les éleveurs doivent créer un compte et fournir les informations suivantes :
- Fédération d’affiliation
- Club d’appartenance
- Numéro de souche (stam)
Conformité avec la Législation
Les annonces doivent respecter la législation en vigueur :
- Accompagner toute cession d’oiseaux d’un certificat de cession.
- Le cédant doit se conformer aux lois concernant la détention et le transport des oiseaux.
Gestion des Annonces
Depuis l’espace membre, vous pouvez :
- Modifier une annonce durant sa diffusion.
- Supprimer les annonces qui ne sont plus valides.
Droits et Responsabilités d'Orniland
Orniland se réserve le droit de :
- Modifier ou supprimer toute annonce non conforme à la charte.
- Refuser ou supprimer des profils utilisateurs en cas de non-respect des règles.
- Supprimer les annonces concernant des oiseaux non bagués.
Responsabilité
Orniland décline toute responsabilité concernant le contenu des annonces. Chaque utilisateur est responsable des informations qu’il publie.